Questionnaire SBLC / Garantie Bancaire

1. Informations sur le Demandeur

Nom de l'entreprise

N° d'enregistrement & Juridiction

Adresse enregistrée

Contact principal — Nom / Email / Téléphone

Signataire(s) autorisé(s)

2. Informations sur le Bénéficiaire

Nom du Bénéficiaire

Adresse du Bénéficiaire

Contact du Bénéficiaire — Nom / Email / Téléphone

Relation avec le Demandeur

3. Description du Projet

Veuillez fournir une description détaillée du projet justifiant cette garantie.

4. Détails de la Garantie

Type d'instrument

Lettre de Crédit Standby (SBLC) Garantie Bancaire Lettre de Crédit Documentaire

Règles applicables

Montant de la garantie

Devise

Période de validité

Objectif

Amélioration de ligne de crédit Commerce de matières premières Garantie immobilière Autre

5. Frais & Conditions de Paiement

Délai de paiement des frais (jours après réception du SWIFT MT760)

10 jours 20 jours 30 jours Autre

Frais annuels ou taux d'intérêt attendu (%)

Référence : Le coût de dossier standard appliqué par Torus Group est de 0,17 % de la valeur nominale de l'instrument bancaire, avec un seuil minimum de 170 000,00 € (ou équivalent USD). Les conditions finales sont confirmées dans le Term Sheet signé.

6. Contre-garantie fournie par le Demandeur

Le Demandeur doit identifier la garantie proposée en faveur de Torus Group pour sécuriser ses obligations et protéger Torus Group contre tout défaut lié à l'instrument bancaire demandé.

Type de contre-garantie

Nom légal du fournisseur ou garant

Juridiction du fournisseur de garantie

Valeur estimée et devise de la garantie

Personne de contact pour la garantie

Statut des documents justificatifs

Nature et description détaillée de la garantie

7. Documents Financiers & Contractuels

Pour des raisons de sécurité, les pièces jointes ne sont pas acceptées via ce formulaire. Veuillez indiquer ci-dessous les documents que vous avez préparés ; notre équipe vous fournira un canal sécurisé pour les transmettre.

États Financiers Audités récents

Prêt à envoyer À suivre

Preuve de fonds (Relevé / Lettre bancaire)

Prêt à envoyer À suivre

Copie du Contrat / Accord sous-jacent

Prêt à envoyer À suivre

8. Coordonnées de la Banque Réceptrice

Nom de la banque

Adresse de la banque

Pays

Code SWIFT / BIC

IBAN

Numéro de compte

Titulaire du compte

Numéro de routage (si applicable)

Banque correspondante (si applicable)

SWIFT de la banque correspondante

9. Déclaration & Reconnaissance

En soumettant ce formulaire, le soussigné (i) confirme que toutes les informations fournies sont exactes et complètes ; (ii) reconnaît que l'émission de la garantie est soumise à l'approbation interne de la banque, à ses conditions et délais ; et (iii) autorise irrévocablement Torus Group à procéder aux vérifications de due diligence.

Nom complet

Titre

Demande de SBLC / Garantie Bancaire

1. Informations sur le Demandeur

2. Informations sur le Bénéficiaire

3. Description du Projet

4. Détails de la Garantie

5. Frais & Conditions de Paiement

6. Contre-garantie fournie par le Demandeur

7. Documents Financiers & Contractuels

8. Coordonnées de la Banque Réceptrice

9. Déclaration & Reconnaissance